Commission scolaire des rives du Saguenay

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Politiques et règlements

Admission et à l'inscription des élèves jeunes, Démarche relative à l'

Admission et inscription des élèves en formation générale et en formation professionnelle

Aliénation des biens meubles

Alimentation et vie physique active

Antécédents judiciaires, Vérification des

Cadenassage

Code d'éthique du personnel et des bénévoles

 
 
 
 

Contribution à des organismes extérieurs

Contributions financières exigées des parents ou des usagés

Délégation de fonctions et pouvoirs (en vigueur jusqu'au 30 juin 2017)

Délégation de fonctions et pouvoirs (en vigueur à compter du 1er juillet 2017)

Démocratie scolaire, Initiation des élèves à la

Dénomination d'un établissement

Développement des arts et de la culture

Développement durable

Dotation de personnel

Élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage, Organisation des services éducatifs des

Énergie, gestion de l'

Frais de déplacement

Frais de représentation et de déplacement des membres du conseil des commissaires

Gestion des administrateurs, Politique locale de

Gestion des cadres d'école et de centre, Politique locale de

Gestion intégrée de l'information

Harcèlement au travail, Prévention de la violence et du

Jour, l'heure et le lieu des séances du comité exécutif, Le

Jour, l'heure et le lieu des séances du conseil des commissaires, Le

Linguistique, Politique

Location ou prêt de locaux et de biens meubles

Maintien ou fermeture d'une école et modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

Mesures contraignantes, Utilisation des

Objectifs, principes et critères de répartition 2014-2015 (règles budgétaires)

Participation à distance des commissaires aux séances du conseil des commissaires et du comité exécutif

Participation des gestionnaires à la gestion de la Commission

Plaintes formulées par les élèves ou leurs parents, Examen des

Port d'équipement individuels de protection

Règles et procédures d'assemblée du conseil des commissaires

Régulation des apprentissages au primaire et au secondaire

Santé et sécurité au travail

Scolarisation à la maison

Service de garde en milieu scolaire

Surveillance vidéo, Sécurité par l'utilisation des systèmes de

Technologies de l’information et des télécommunications, La sécurité dans l'utilisation des

Transport scolaire, Gestion du

Utilisation des ateliers, des laboratoires et des équipements des centres de formation professionnelle

cumu

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