01-Politiques et règlements

Catégories
Admission et inscription des élèves en formation générale et en formation professionnelle
Publié le 2011-05-04
86K
Aliénation des biens meubles
Publié le 2011-05-04
156K
Calcul des coûts de location normalisés
Publié le 2012-05-01
275K
Code d'éthique du personnel et des bénévoles
Publié le 2012-10-10
323K
Code d'éthique du personnel et des bénévoles
Publié le 2012-08-31
297K
Code d'éthique et de déontologie des commissaires
Publié le 2011-05-04
111K
Communications
Publié le 2011-10-04
106K
Contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
Publié le 2011-05-04
372K
Contribution à des organismes extérieurs
Publié le 2011-05-04
82K
Contributions financières exigées des parents ou des usagers
Publié le 2011-05-04
103K
Démarche relative à l'admission et à l'inscription des élèves jeunes
Publié le 2011-05-04
80K
Dénomination d'un établissement
Publié le 2011-05-04
88K
Développement des arts et de la culture
Publié le 2011-05-04
92K
DIRECTIVE 07-2011-A, TABLEAU DES DISTANCES ENTRE MUNICIPALITÉS.pdf
Publié le 2011-11-03
68K
distances entre écoles et centres -mai 2012
Publié le 2012-05-01
418K
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