Foire aux questions

La résidence de l’élève est située à une distance supérieure à celle qui est déterminée par le Centre de services scolaire des Rives-du-Saguenay. Il est possible de vérifier l’admissibilité de votre enfant au transport scolaire en consultant le document des bassins d’alimentation 2024-2025.

Tous les formulaires en lien avec le transport scolaire sont disponibles dans la section Admissibilité et formulaires: https://www.csrsaguenay.qc.ca/parents/admissibilite-ou-formulaires/

Le Service du transport scolaire du Centre de services scolaire des Rives-du-Saguenay utilise un logiciel cartographique fourni par le ministère des Ressources naturelles. Celui-ci est utilisé par l’ensemble des Centres de services scolaire du Québec et calcule la distance du premier endroit donnant accès au domicile de l’enfant, et ce, jusqu’au premier endroit donnant accès à l’école qu’il fréquente. À noter que ce logiciel calcule le chemin le plus court entretenu par une ville ou une municipalité.

Le service de transport est offert à l’adresse de résidence principale selon les normes en vigueur. Pour des raisons de sécurité, il n’est pas possible d’utiliser une autre adresse sans avoir fait une demande de 2^e adresse au service du transport.

Il est possible d’effectuer une demande en remplissant le formulaire :  https://form.csrsaguenay.qc.ca/inscription-au-transport-scolaire-2024-2025/.  **Pour des situations occasionnelles ou des besoins sporadiques, les parents sont responsables du transport de leur enfant.

Les conducteurs ont le mandat d’exécuter le service de base selon le contrat qui lie le transporteur et le Centre de services scolaire. Aucune modification au parcours ne peut être apportée sans l’autorisation du Centre de services scolaire.

À partir de la mi-août de chaque année, les informations relatives aux points d’embarquement, de débarquement et aux heures seront disponibles sur la plateforme Mozaïk Portail. 

Pour effectuer une demande de transport scolaire, le parent doit remplir le formulaire de transport scolaire disponible dans l’onglet « Admissibilité ou formulaires » de la section « Parents – Transport scolaire » du site web et l’acheminer à l’adresse courriel suivante : transport-scolaire@csrsaguenay.qc.ca.

Si vous n’avez pas reçu la confirmation dans Mozaïk/Parents, vous devrez assurer les déplacements en attendant d’avoir la réponse.  Il est à noter que l’attribution d’une place disponible est annuelle et l’autorisation de transport accordée aux élèves en vertu des places disponibles, est un avantage  révocable en tout temps par le Centre de services scolaire et ne signifie en aucun cas un droit acquis pour le futur en matière d’admissibilité au transport.

Le coût du transport du midi en vigueur pour l’année scolaire 2023-2024 est de 400 $ pour le tarif individuel et 485$ pour le tarif familial.

En tout temps, le parent est responsable d’aviser le secrétariat de l’école de son enfant de tout changement d’information pertinente le concernant. L’information suivra au Service du transport scolaire et effectuera le changement.

S’il s’agit d’informations relatives à l’enfant dans un document, le parent doit contacter le secrétariat de l’école de son enfant. S’il s’agit d’une erreur de facturation, le parent doit contacter le Service de transport du Centre de services scolaire des Rives-du-Saguenay au 418 698-5000, option 1.

Non, les élèves doivent utiliser l’arrêt d’autobus qui leur a été désigné pour l’embarquement et le débarquement.

Vous recevrez un courriel pour l’avis du transport à la mi-août.

Le parent est responsable de sensibiliser son enfant aux dangers de la route.  Il est également responsable du déplacement et du comportement de son enfant entre son domicile et l’arrêt d’autobus ou le point de chute déterminé par le service du transport, et ce, jusqu’à ce qu’il embarque dans le véhicule scolaire.

Seuls les bagages à main pouvant être portés sur les genoux, ne dépassant pas le dossier de la banquette devant l’élève et ne prenant pas la place d’un autre élève sont acceptés dans les autobus.

 Exceptions (objets acceptés)

• Objets coupants ou tranchants (ex. patins) : obligation d’un bagage à main fermé;
• Parapluie à bout plat dans un étui.

Objets surdimensionnés interdits.

L’article 519.8 du Code de la sécurité routière stipule que les élèves qui voyagent à bord d’un autobus scolaire ne peuvent transporter que des bagages à main pouvant aller sur leurs genoux. La dimension des bagages ne doit pas dépasser (23 x 40 x 55 cm ou 9 x 16 x 22 pouces)

Exemples d’objets interdits

• Bâtons et équipement de hockey;
• Raquettes de tennis et autres;
• Instruments de musique surdimensionnés;
• Équipement de ski, toboggans;
• Planches à roulettes, planches à neige;
• Gros projets scolaires, etc.

Tout ce qui n’est pas un bagage à main ne devrait pas se retrouver sur le plancher de l’autobus, sous peine de commettre une infraction au Code la sécurité routière.

Le lendemain, l’enfant peut demander au conducteur s’il a retrouvé l’objet en question au moment de sa vérification du soir. Dans tous les cas, le parent est invité à contacter directement l’entreprise de transport.

C’est le service de police de la municipalité qui désigne et gère les brigadiers scolaires.

Vous devez communiquer avec votre municipalité et/ou le service de police.

La responsabilité du déneigement des rues appartient à votre municipalité. C’est donc avec elle que vous devez communiquer.

Le parent doit contacter le plus rapidement possible le secrétariat de l’école que fréquente son enfant afin d’en aviser la direction.