01-Politiques et règlements

Politique – Gestion des cadres d’école et de centre (locale)

Politique – Gestion du transport scolaire

Politique – Gestion du transport scolaire

Politique – Gestion intégrée de l’information

Politique – Gestion préventive de la santé, de la sécurité et de la qualité de vie

Politique – Gratuité scolaire et contributions financières pouvant être exigées des parents ou des usagers

Politique – Linguistique

Politique – Location ou prêt de locaux et de biens meubles

Politique – Maintien ou fermeture d’école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école

Politique – Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements

Politique – Organisation des services éducatifs pour les élèves EHDAA

Politique – Partenariat, affiliation, représentation et contribution externe

Politique – Port d’équipements individuels de protection

Politique – Prévention de la violence et du harcèlement au travail (PVHT)

Politique – Saine alimentation