Parents

Politiques et règlements

Admission et inscription des élèves jeunes

Admission et inscription des élèves en formation générale et en formation professionnelle

Aliénation des biens meubles

Antécédents judiciaires, Vérification des

Cadenassage

Code d’engagement éthique des membres du personnel

Code d’éthique et de déontologie des commissaires

Communications

Consommation d’alcool, de drogues et de médicaments au travail

Contribution à des organismes extérieurs

Contributions financières exigées des parents ou des usagés

Délégation de fonctions et pouvoirs

Démocratie scolaire, Initiation des élèves à la

Dénomination d’un établissement

Développement des arts et de la culture

Développement durable

Divulgation d’un acte répréhensible

Dotation des ressources humaines, Politique de

Élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, Organisation des services éducatifs des

Énergie, gestion de l’énergie

Évaluation des apprentissages, Politique d’

Frais de déplacement

Frais de représentation et de déplacement des membres du conseil des commissaires

Gestion de la sécurité de l’information, Cadre de

Gestion des administrateurs, Politique locale de

Gestion des cadres d’école et de centre, Politique locale de

Gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

Gestion intégrée de l’information

Linguistique, Politique

Location ou prêt de locaux et de biens meubles

Maintien ou fermeture d’une école et modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

Mesures contraignantes, Utilisation des

Objectifs, principes et critères de répartition 2019-2020

Participation à distance des commissaires aux séances du conseil des commissaires et du comité exécutif

Partenariat, affiliation, représentation et contribution externe

Plaintes formulées par les élèves ou leurs parents, Examen des

Port d’équipement individuels de protection

Promouvoir la civilité, pour prévenir et contrer la discrimination, le harcèlement et la violence au travail, Politique pour

Réception et l’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public au-dessus des seuils applicables, procédure portant sur la

Reconnaissance, Politique de

 

Régie interne de l’organisation

Règles et procédures d’assemblée du conseil des commissaires

Régulation des apprentissages au primaire et au secondaire

Rémunération et dépenses des commissaires donnant droit à un remboursement

Saine alimentation, Politique pour une

Santé et sécurité au travail

Sécurité de l’information, Politique sur la

Service de garde en milieu scolaire

Surveillance vidéo, Sécurité par l’utilisation des systèmes de

Technologies de l’information et des télécommunications, La sécurité dans l’utilisation des

Transport scolaire, Gestion du

Utilisation des ateliers, des laboratoires et des équipements des centres de formation professionnelle